Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHRONIQUES DE MARS
Monsieur Pascal PEREZ

Numéro de dépôt :
4663025
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
CHRONIQUES DE MARS de Pascal PEREZ

Présentation de la marque CHRONIQUES DE MARS

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par monsieur Pascal PEREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHRONIQUES DE MARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Pascal PEREZ domicilié(e) 33 Boulevard Bouge - 13013 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal PEREZ domicilié(e) 33 Boulevard Bouge - 13013 - MARSEILLE-13E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHRONIQUES DE MARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONIQUES DE MARS arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

Pascal PEREZ a également déposé les autres marques suivantes : imhotep-official , KANAMEL


Monsieur Pascal PEREZ - 33 Boulevard Bouge - 13013 - MARSEILLE - France


Monsieur Pascal PEREZ - 33 Boulevard Bouge - 13013 - MARSEILLE-13E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Cassettes musicales; Disques audio; Musique numérique téléchargeable à partir de bases de données informatiques ou d'Internet; Musique numérique téléchargeable à partir de sites Web hébergeant des MP3; Musique numérique téléchargeable hébergée sur Internet; Vidéos comportant de la musique préenregistrée.